Résultats de recherche : - Lieu: Martinique - Thématique: AMENAGEMENT URBAIN, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Rapprocher légitimité et légalité : vers l'abolition des cinquante pas géométriques aux Antilles

  • TOUCHEFEU, Jacques

  • LEFORT, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2020 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°012883-01

  • Accéder à la notice

  
• Les problématiques foncières et le rôle des différents opérateurs aux Antilles

  • BONNAL, Philippe

  • BAIETTO-BEYSSON, Sabine

  • COLIN, Jean

  • ANGEL, Noémie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: juil. 2014 Affaire n°009046-01

  • Accéder à la notice

  
• Rénovation urbaine et habitat indigne dans les DOM

  • SCHMIT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007837-01

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